Avis de décès de

M. BILLEBAULT Maurice Robert

Né le 04/01/1904 - Décédé le 08/10/1992
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Sexe : Homme
Nom : BILLEBAULT
Prénom(s) : Maurice Robert
Date de naissance : 04/01/1904
Lieu de naissance : Saint-Amand-En-Puisaye - 58 - Nièvre Code Insee 58227
Date de décès : 08/10/1992 (88 ans)
Lieu de décès : Nevers - 58 - Nièvre Code Insee 58194
Acte de décès : Numéro 886 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BILLEBAULT Maurice Robert, vous devez contacter la mairie de Nevers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BILLEBAULT Maurice Robert qui semble être décédé dans votre commune le 08/10/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BILLEBAULT Maurice Robert. - Né le 04/01/1904 à Saint-Amand-En-Puisaye - 58 - Nièvre. - Décédé le 08/10/1992 à Nevers - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 886. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9495014-billebault-maurice-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BILLEBAULT Maurice Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BILLEBAULT Maurice Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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