Avis de décès de

M. BRIOIX Dominique Michel

Né le 10/06/1966 - Décédé le 09/08/1992
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Sexe : Homme
Nom : BRIOIX
Prénom(s) : Dominique Michel
Date de naissance : 10/06/1966
Lieu de naissance : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Date de décès : 09/08/1992 (26 ans)
Lieu de décès : Marcenay - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21378
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRIOIX Dominique Michel, vous devez contacter la mairie de Marcenay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRIOIX Dominique Michel qui semble être décédé dans votre commune le 09/08/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRIOIX Dominique Michel. - Né le 10/06/1966 à Troyes - 10 - Aube. - Décédé le 09/08/1992 à Marcenay - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9495939-brioix-dominique-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRIOIX Dominique Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRIOIX Dominique Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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