Avis de décès de

M. FOURNIER Marc Gabriel

Né le 29/09/1890 - Décédé le 20/10/1992
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Sexe : Homme
Nom : FOURNIER
Prénom(s) : Marc Gabriel
Date de naissance : 29/09/1890
Lieu de naissance : La Bachellerie - 24 - Dordogne Code Insee 24020
Date de décès : 20/10/1992 (102 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1417 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FOURNIER Marc Gabriel, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FOURNIER Marc Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 20/10/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FOURNIER Marc Gabriel. - Né le 29/09/1890 à La Bachellerie - 24 - Dordogne. - Décédé le 20/10/1992 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1417. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9496305-fournier-marc-gabriel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FOURNIER Marc Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FOURNIER Marc Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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