Avis de décès de

M. PASSEDAT Alfred

Né le 08/02/1914 - Décédé le 11/10/1992
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Sexe : Homme
Nom : PASSEDAT
Prénom(s) : Alfred
Date de naissance : 08/02/1914
Lieu de naissance : Molieres - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82113
Date de décès : 11/10/1992 (78 ans)
Lieu de décès : Molières - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82113
Acte de décès : Numéro 08 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASSEDAT Alfred, vous devez contacter la mairie de Molières. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASSEDAT Alfred qui semble être décédé dans votre commune le 11/10/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASSEDAT Alfred. - Né le 08/02/1914 à Molieres - 82 - Tarn-et-Garonne. - Décédé le 11/10/1992 à Molières - 82 - Tarn-et-Garonne. - Acte de décès numéro 08. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9528657-passedat-alfred. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASSEDAT Alfred ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASSEDAT Alfred, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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