Avis de décès de

M. STEPHANIAN Garabed

Né le 06/05/1890 - Décédé le 21/11/1992
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Sexe : Homme
Nom : STEPHANIAN
Prénom(s) : Garabed
Date de naissance : 06/05/1890
Lieu de naissance : Brousse - Turquie Code Insee 99208
Date de décès : 21/11/1992 (102 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 176 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. STEPHANIAN Garabed, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. STEPHANIAN Garabed qui semble être décédé dans votre commune le 21/11/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. STEPHANIAN Garabed. - Né le 06/05/1890 à Brousse - Turquie. - Décédé le 21/11/1992 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 176. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9531476-stephanian-garabed. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. STEPHANIAN Garabed ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. STEPHANIAN Garabed, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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