Avis de décès de

M. MERCIER Marcel Clovis Gabriel Sylvain

Né le 16/06/1949 - Décédé le 13/11/1992
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MERCIER
Prénom(s) : Marcel Clovis Gabriel Sylvain
Date de naissance : 16/06/1949
Lieu de naissance : La Flocelliere - 85 - Vendée Code Insee 85090
Date de décès : 13/11/1992 (43 ans)
Lieu de décès : La Roche-sur-Yon - 85 - Vendée Code Insee 85191
Acte de décès : Numéro 820 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MERCIER Marcel Clovis Gabriel Sylvain, vous devez contacter la mairie de La Roche-sur-Yon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MERCIER Marcel Clovis Gabriel Sylvain qui semble être décédé dans votre commune le 13/11/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MERCIER Marcel Clovis Gabriel Sylvain. - Né le 16/06/1949 à La Flocelliere - 85 - Vendée. - Décédé le 13/11/1992 à La Roche-sur-Yon - 85 - Vendée. - Acte de décès numéro 820. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9552622-mercier-marcel-clovis-gabriel-sylvain. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MERCIER Marcel Clovis Gabriel Sylvain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MERCIER Marcel Clovis Gabriel Sylvain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts