Avis de décès de

M. BOIS Pierre Marcel Bernard

Né le 29/05/1936 - Décédé le 28/10/1992
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Sexe : Homme
Nom : BOIS
Prénom(s) : Pierre Marcel Bernard
Date de naissance : 29/05/1936
Lieu de naissance : Aurillac - 15 - Cantal Code Insee 15014
Date de décès : 28/10/1992 (56 ans)
Lieu de décès : Paris 15e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75115
Acte de décès : Numéro 02837 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOIS Pierre Marcel Bernard, vous devez contacter la mairie de Paris 15e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOIS Pierre Marcel Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 28/10/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOIS Pierre Marcel Bernard. - Né le 29/05/1936 à Aurillac - 15 - Cantal. - Décédé le 28/10/1992 à Paris 15e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 02837. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9556901-bois-pierre-marcel-bernard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOIS Pierre Marcel Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOIS Pierre Marcel Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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