Avis de décès de

M. LE MOEL Ernest

Né le 08/03/1920 - Décédé le 23/11/1992
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Sexe : Homme
Nom : LE MOEL
Prénom(s) : Ernest
Date de naissance : 08/03/1920
Lieu de naissance : Glomel - 22 - Côtes-d'Armor Code Insee 22061
Date de décès : 23/11/1992 (72 ans)
Lieu de décès : Châteaubernard - 16 - Charente Code Insee 16089
Acte de décès : Numéro 27 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LE MOEL Ernest, vous devez contacter la mairie de Châteaubernard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LE MOEL Ernest qui semble être décédé dans votre commune le 23/11/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LE MOEL Ernest. - Né le 08/03/1920 à Glomel - 22 - Côtes-d'Armor. - Décédé le 23/11/1992 à Châteaubernard - 16 - Charente. - Acte de décès numéro 27. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9557491-le-moel-ernest. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LE MOEL Ernest ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LE MOEL Ernest, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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