Avis de décès de

M. LOISEL Bernard Leon Henri

Né le 24/07/1923 - Décédé le 07/11/1992
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : LOISEL
Prénom(s) : Bernard Leon Henri
Date de naissance : 24/07/1923
Lieu de naissance : Bayeux - 14 - Calvados Code Insee 14047
Date de décès : 07/11/1992 (69 ans)
Lieu de décès : Caen - 14 - Calvados Code Insee 14118
Acte de décès : Numéro 02123 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LOISEL Bernard Leon Henri, vous devez contacter la mairie de Caen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LOISEL Bernard Leon Henri qui semble être décédé dans votre commune le 07/11/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LOISEL Bernard Leon Henri. - Né le 24/07/1923 à Bayeux - 14 - Calvados. - Décédé le 07/11/1992 à Caen - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 02123. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9564068-loisel-bernard-leon-henri. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LOISEL Bernard Leon Henri ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LOISEL Bernard Leon Henri, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts