Avis de décès de

M. HATT Michel

Né le 11/10/1898 - Décédé le 09/11/1992
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Sexe : Homme
Nom : HATT
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 11/10/1898
Lieu de naissance : Mittelhausen - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67297
Date de décès : 09/11/1992 (94 ans)
Lieu de décès : Brumath - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67067
Acte de décès : Numéro 109 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HATT Michel, vous devez contacter la mairie de Brumath. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HATT Michel qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HATT Michel. - Né le 11/10/1898 à Mittelhausen - 67 - Bas-Rhin. - Décédé le 09/11/1992 à Brumath - 67 - Bas-Rhin. - Acte de décès numéro 109. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9564233-hatt-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HATT Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HATT Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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