Avis de décès de

M. BART Henri Hector

Né le 16/07/1916 - Décédé le 10/12/1992
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Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Henri Hector
Date de naissance : 16/07/1916
Lieu de naissance : Lentiol - 38 - Isère Code Insee 38209
Date de décès : 10/12/1992 (76 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 1719 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Henri Hector, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Henri Hector qui semble être décédé dans votre commune le 10/12/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Henri Hector. - Né le 16/07/1916 à Lentiol - 38 - Isère. - Décédé le 10/12/1992 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 1719. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9581078-bart-henri-hector. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Henri Hector ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Henri Hector, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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