Avis de décès de

M. JACQUEMARD Daniel Clement Bernard

Né le 27/02/1936 - Décédé le 26/12/1992
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Sexe : Homme
Nom : JACQUEMARD
Prénom(s) : Daniel Clement Bernard
Date de naissance : 27/02/1936
Lieu de naissance : Le Clerjus - 88 - Vosges Code Insee 88108
Date de décès : 26/12/1992 (56 ans)
Lieu de décès : Épinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Acte de décès : Numéro 870 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JACQUEMARD Daniel Clement Bernard, vous devez contacter la mairie de Épinal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JACQUEMARD Daniel Clement Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 26/12/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JACQUEMARD Daniel Clement Bernard. - Né le 27/02/1936 à Le Clerjus - 88 - Vosges. - Décédé le 26/12/1992 à Épinal - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 870. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9590015-jacquemard-daniel-clement-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JACQUEMARD Daniel Clement Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JACQUEMARD Daniel Clement Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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