Avis de décès de

M. DOUTAULT Michel Marc

Né le 15/03/1937 - Décédé le 23/12/1992
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Sexe : Homme
Nom : DOUTAULT
Prénom(s) : Michel Marc
Date de naissance : 15/03/1937
Lieu de naissance : Pamproux - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79201
Date de décès : 23/12/1992 (55 ans)
Lieu de décès : Ingrandes - 86 - Vienne Code Insee 86111
Acte de décès : Numéro 18 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUTAULT Michel Marc, vous devez contacter la mairie de Ingrandes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUTAULT Michel Marc qui semble être décédé dans votre commune le 23/12/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUTAULT Michel Marc. - Né le 15/03/1937 à Pamproux - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 23/12/1992 à Ingrandes - 86 - Vienne. - Acte de décès numéro 18. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9596644-doutault-michel-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUTAULT Michel Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUTAULT Michel Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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