Avis de décès de

M. COUSSE Roger Marius

Né le 19/06/1915 - Décédé le 04/11/1992
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Sexe : Homme
Nom : COUSSE
Prénom(s) : Roger Marius
Date de naissance : 19/06/1915
Lieu de naissance : Beaufort - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31051
Date de décès : 04/11/1992 (77 ans)
Lieu de décès : Toulouse - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31555
Acte de décès : Numéro 30785 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COUSSE Roger Marius, vous devez contacter la mairie de Toulouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COUSSE Roger Marius qui semble être décédé dans votre commune le 04/11/1992. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COUSSE Roger Marius. - Né le 19/06/1915 à Beaufort - 31 - Haute-Garonne. - Décédé le 04/11/1992 à Toulouse - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 30785. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9610302-cousse-roger-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COUSSE Roger Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COUSSE Roger Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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