Avis de décès de

M. BESANCON Andre Jules

Né le 22/02/1905 - Décédé le 01/01/1993
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Sexe : Homme
Nom : BESANCON
Prénom(s) : Andre Jules
Date de naissance : 22/02/1905
Lieu de naissance : Chalonvillars - 70 - Haute-Saône Code Insee 70117
Date de décès : 01/01/1993 (87 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BESANCON Andre Jules, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BESANCON Andre Jules qui semble être décédé dans votre commune le 01/01/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BESANCON Andre Jules. - Né le 22/02/1905 à Chalonvillars - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 01/01/1993 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9628578-besancon-andre-jules. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BESANCON Andre Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BESANCON Andre Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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