Avis de décès de

M. COSNARD Gilbert Damien

Né le 30/09/1947 - Décédé le 01/01/1993
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Sexe : Homme
Nom : COSNARD
Prénom(s) : Gilbert Damien
Date de naissance : 30/09/1947
Lieu de naissance : Saint-Denis - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93066
Date de décès : 01/01/1993 (45 ans)
Lieu de décès : Colombes - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92025
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COSNARD Gilbert Damien, vous devez contacter la mairie de Colombes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COSNARD Gilbert Damien qui semble être décédé dans votre commune le 01/01/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COSNARD Gilbert Damien. - Né le 30/09/1947 à Saint-Denis - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 01/01/1993 à Colombes - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9632148-cosnard-gilbert-damien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COSNARD Gilbert Damien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COSNARD Gilbert Damien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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