Avis de décès de

M. BUGNON Marcel Georges Armand

Né le 23/11/1920 - Décédé le 14/01/1993
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Sexe : Homme
Nom : BUGNON
Prénom(s) : Marcel Georges Armand
Date de naissance : 23/11/1920
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 14/01/1993 (72 ans)
Lieu de décès : Saint-Dié-des-Vosges - 88 - Vosges Code Insee 88413
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGNON Marcel Georges Armand, vous devez contacter la mairie de Saint-Dié-des-Vosges. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGNON Marcel Georges Armand qui semble être décédé dans votre commune le 14/01/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGNON Marcel Georges Armand. - Né le 23/11/1920 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 14/01/1993 à Saint-Dié-des-Vosges - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9640375-bugnon-marcel-georges-armand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGNON Marcel Georges Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGNON Marcel Georges Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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