Avis de décès de

M. BROYART Daniel Alin

Né le 22/06/1950 - Décédé le 04/01/1993
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROYART
Prénom(s) : Daniel Alin
Date de naissance : 22/06/1950
Lieu de naissance : La Neuville-Les-Dorengt - 02 - Aisne Code Insee 02548
Date de décès : 04/01/1993 (42 ans)
Lieu de décès : Bergues-sur-Sambre - 02 - Aisne Code Insee 02067
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROYART Daniel Alin, vous devez contacter la mairie de Bergues-sur-Sambre. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROYART Daniel Alin qui semble être décédé dans votre commune le 04/01/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROYART Daniel Alin. - Né le 22/06/1950 à La Neuville-Les-Dorengt - 02 - Aisne. - Décédé le 04/01/1993 à Bergues-sur-Sambre - 02 - Aisne. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9649013-broyart-daniel-alin. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROYART Daniel Alin ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROYART Daniel Alin, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts