Avis de décès de

M. CONSCIENCE Julien Marcel

Né le 30/05/1925 - Décédé le 01/12/1974
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Sexe : Homme
Nom : CONSCIENCE
Prénom(s) : Julien Marcel
Date de naissance : 30/05/1925
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 01/12/1974 (49 ans)
Lieu de décès : Ruffey-le-Château - 25 - Doubs Code Insee 25510
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CONSCIENCE Julien Marcel, vous devez contacter la mairie de Ruffey-le-Château. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CONSCIENCE Julien Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 01/12/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CONSCIENCE Julien Marcel. - Né le 30/05/1925 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 01/12/1974 à Ruffey-le-Château - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/966091-conscience-julien-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CONSCIENCE Julien Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CONSCIENCE Julien Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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