Avis de décès de

M. CALMELS Rene Prosper

Né le 09/04/1914 - Décédé le 23/02/1993
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Sexe : Homme
Nom : CALMELS
Prénom(s) : Rene Prosper
Date de naissance : 09/04/1914
Lieu de naissance : Curvalle - 81 - Tarn Code Insee 81077
Date de décès : 23/02/1993 (78 ans)
Lieu de décès : Saint-Pierre-de-Trivisy - 81 - Tarn Code Insee 81267
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CALMELS Rene Prosper, vous devez contacter la mairie de Saint-Pierre-de-Trivisy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CALMELS Rene Prosper qui semble être décédé dans votre commune le 23/02/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CALMELS Rene Prosper. - Né le 09/04/1914 à Curvalle - 81 - Tarn. - Décédé le 23/02/1993 à Saint-Pierre-de-Trivisy - 81 - Tarn. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9707810-calmels-rene-prosper. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CALMELS Rene Prosper ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CALMELS Rene Prosper, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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