Avis de décès de

M. BROUCHIER Francis Emile

Né le 15/04/1903 - Décédé le 01/04/1993
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Sexe : Homme
Nom : BROUCHIER
Prénom(s) : Francis Emile
Date de naissance : 15/04/1903
Lieu de naissance : Sablet - 84 - Vaucluse Code Insee 84104
Date de décès : 01/04/1993 (89 ans)
Lieu de décès : Vaison-la-Romaine - 84 - Vaucluse Code Insee 84137
Acte de décès : Numéro 36 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUCHIER Francis Emile, vous devez contacter la mairie de Vaison-la-Romaine. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUCHIER Francis Emile qui semble être décédé dans votre commune le 01/04/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUCHIER Francis Emile. - Né le 15/04/1903 à Sablet - 84 - Vaucluse. - Décédé le 01/04/1993 à Vaison-la-Romaine - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 36. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9733005-brouchier-francis-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUCHIER Francis Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUCHIER Francis Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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