Avis de décès de

M. ARNOULT Paul Philippe

Né le 09/01/1897 - Décédé le 28/02/1993
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ARNOULT
Prénom(s) : Paul Philippe
Date de naissance : 09/01/1897
Lieu de naissance : Denain - 59 - Nord Code Insee 59172
Date de décès : 28/02/1993 (96 ans)
Lieu de décès : Parthenay - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79202
Acte de décès : Numéro 47 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNOULT Paul Philippe, vous devez contacter la mairie de Parthenay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNOULT Paul Philippe qui semble être décédé dans votre commune le 28/02/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNOULT Paul Philippe. - Né le 09/01/1897 à Denain - 59 - Nord. - Décédé le 28/02/1993 à Parthenay - 79 - Deux-Sèvres. - Acte de décès numéro 47. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9741698-arnoult-paul-philippe. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNOULT Paul Philippe ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNOULT Paul Philippe, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts