Avis de décès de

M. CHAIGNET Armand Eugene

Né le 10/08/1911 - Décédé le 28/05/1993
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Sexe : Homme
Nom : CHAIGNET
Prénom(s) : Armand Eugene
Date de naissance : 10/08/1911
Lieu de naissance : Turcey - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21648
Date de décès : 28/05/1993 (81 ans)
Lieu de décès : Vitteaux - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21710
Acte de décès : Numéro 26 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAIGNET Armand Eugene, vous devez contacter la mairie de Vitteaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAIGNET Armand Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 28/05/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAIGNET Armand Eugene. - Né le 10/08/1911 à Turcey - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 28/05/1993 à Vitteaux - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 26. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9814575-chaignet-armand-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAIGNET Armand Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAIGNET Armand Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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