Avis de décès de

M. COZE Patrick Michel Marcel

Né le 07/03/1963 - Décédé le 20/05/1993
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Sexe : Homme
Nom : COZE
Prénom(s) : Patrick Michel Marcel
Date de naissance : 07/03/1963
Lieu de naissance : Haucourt-En-Cambresis - 59 - Nord Code Insee 59349
Date de décès : 20/05/1993 (30 ans)
Lieu de décès : Escœuilles - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62308
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COZE Patrick Michel Marcel, vous devez contacter la mairie de Escœuilles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COZE Patrick Michel Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 20/05/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COZE Patrick Michel Marcel. - Né le 07/03/1963 à Haucourt-En-Cambresis - 59 - Nord. - Décédé le 20/05/1993 à Escœuilles - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9816621-coze-patrick-michel-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COZE Patrick Michel Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COZE Patrick Michel Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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