Avis de décès de

M. SIMON Daniel Marc

Né le 02/05/1948 - Décédé le 16/05/1993
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Sexe : Homme
Nom : SIMON
Prénom(s) : Daniel Marc
Date de naissance : 02/05/1948
Lieu de naissance : Montbrison - 42 - Loire Code Insee 42147
Date de décès : 16/05/1993 (45 ans)
Lieu de décès : Villars - 42 - Loire Code Insee 42330
Acte de décès : Numéro 22 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMON Daniel Marc, vous devez contacter la mairie de Villars. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMON Daniel Marc qui semble être décédé dans votre commune le 16/05/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMON Daniel Marc. - Né le 02/05/1948 à Montbrison - 42 - Loire. - Décédé le 16/05/1993 à Villars - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 22. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9819857-simon-daniel-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMON Daniel Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMON Daniel Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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