Avis de décès de

M. ROUSEE Claude Jacques

Né le 05/06/1943 - Décédé le 10/06/1993
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROUSEE
Prénom(s) : Claude Jacques
Date de naissance : 05/06/1943
Lieu de naissance : Cabourg - 14 - Calvados Code Insee 14117
Date de décès : 10/06/1993 (50 ans)
Lieu de décès : Belleville-en-Beaujolais - 69 - Rhône Code Insee 69019
Acte de décès : Numéro 74 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUSEE Claude Jacques, vous devez contacter la mairie de Belleville-en-Beaujolais. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUSEE Claude Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 10/06/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUSEE Claude Jacques. - Né le 05/06/1943 à Cabourg - 14 - Calvados. - Décédé le 10/06/1993 à Belleville-en-Beaujolais - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 74. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9821753-rousee-claude-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUSEE Claude Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUSEE Claude Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts