Avis de décès de

M. ROBERT Frederic Noel

Né le 01/03/1972 - Décédé le 11/05/1993
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Sexe : Homme
Nom : ROBERT
Prénom(s) : Frederic Noel
Date de naissance : 01/03/1972
Lieu de naissance : Chalon-Sur-Saone - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71076
Date de décès : 11/05/1993 (21 ans)
Lieu de décès : Épinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Acte de décès : Numéro 340 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROBERT Frederic Noel, vous devez contacter la mairie de Épinal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROBERT Frederic Noel qui semble être décédé dans votre commune le 11/05/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROBERT Frederic Noel. - Né le 01/03/1972 à Chalon-Sur-Saone - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 11/05/1993 à Épinal - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 340. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9826899-robert-frederic-noel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROBERT Frederic Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROBERT Frederic Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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