Avis de décès de

M. ROUS Andre Alphonse

Né le 05/01/1909 - Décédé le 27/05/1993
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Sexe : Homme
Nom : ROUS
Prénom(s) : Andre Alphonse
Date de naissance : 05/01/1909
Lieu de naissance : Sainte-Eulalie-D'olt - 12 - Aveyron Code Insee 12219
Date de décès : 27/05/1993 (84 ans)
Lieu de décès : Saint-Côme-d'Olt - 12 - Aveyron Code Insee 12216
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUS Andre Alphonse, vous devez contacter la mairie de Saint-Côme-d'Olt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUS Andre Alphonse qui semble être décédé dans votre commune le 27/05/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUS Andre Alphonse. - Né le 05/01/1909 à Sainte-Eulalie-D'olt - 12 - Aveyron. - Décédé le 27/05/1993 à Saint-Côme-d'Olt - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9847212-rous-andre-alphonse. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUS Andre Alphonse ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUS Andre Alphonse, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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