Avis de décès de

M. BRUEL Toussaint

Né le 09/10/1905 - Décédé le 05/05/1993
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Sexe : Homme
Nom : BRUEL
Prénom(s) : Toussaint
Date de naissance : 09/10/1905
Lieu de naissance : Montfa - 09 - Ariège Code Insee 09205
Date de décès : 05/05/1993 (87 ans)
Lieu de décès : Pamiers - 09 - Ariège Code Insee 09225
Acte de décès : Numéro 143 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUEL Toussaint, vous devez contacter la mairie de Pamiers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUEL Toussaint qui semble être décédé dans votre commune le 05/05/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUEL Toussaint. - Né le 09/10/1905 à Montfa - 09 - Ariège. - Décédé le 05/05/1993 à Pamiers - 09 - Ariège. - Acte de décès numéro 143. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9847986-bruel-toussaint. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUEL Toussaint ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUEL Toussaint, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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