Avis de décès de

M. BRULE Guy Paul

Né le 28/07/1932 - Décédé le 02/06/1993
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BRULE
Prénom(s) : Guy Paul
Date de naissance : 28/07/1932
Lieu de naissance : Sevran - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93071
Date de décès : 02/06/1993 (60 ans)
Lieu de décès : Sevran - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93071
Acte de décès : Numéro 164 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRULE Guy Paul, vous devez contacter la mairie de Sevran. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRULE Guy Paul qui semble être décédé dans votre commune le 02/06/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRULE Guy Paul. - Né le 28/07/1932 à Sevran - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 02/06/1993 à Sevran - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 164. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9863444-brule-guy-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRULE Guy Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRULE Guy Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts