Avis de décès de

M. HARTE Gerard

Né le 10/10/1935 - Décédé le 23/06/1993
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HARTE
Prénom(s) : Gerard
Date de naissance : 10/10/1935
Lieu de naissance : Saint-Justin - 40 - Landes Code Insee 40267
Date de décès : 23/06/1993 (57 ans)
Lieu de décès : Rueil-Malmaison - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92063
Acte de décès : Numéro 00391 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HARTE Gerard, vous devez contacter la mairie de Rueil-Malmaison. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HARTE Gerard qui semble être décédé dans votre commune le 23/06/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HARTE Gerard. - Né le 10/10/1935 à Saint-Justin - 40 - Landes. - Décédé le 23/06/1993 à Rueil-Malmaison - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 00391. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9877022-harte-gerard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HARTE Gerard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HARTE Gerard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts