Avis de décès de

M. SIMON Stephane Jacques

Né le 23/02/1965 - Décédé le 12/08/1993
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Sexe : Homme
Nom : SIMON
Prénom(s) : Stephane Jacques
Date de naissance : 23/02/1965
Lieu de naissance : Luxeuil-Les-Bains - 70 - Haute-Saône Code Insee 70311
Date de décès : 12/08/1993 (28 ans)
Lieu de décès : Saint-Trivier-de-Courtes - 01 - Ain Code Insee 01388
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMON Stephane Jacques, vous devez contacter la mairie de Saint-Trivier-de-Courtes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMON Stephane Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 12/08/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMON Stephane Jacques. - Né le 23/02/1965 à Luxeuil-Les-Bains - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 12/08/1993 à Saint-Trivier-de-Courtes - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9883287-simon-stephane-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMON Stephane Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMON Stephane Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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