Avis de décès de

M. ROGNON Leon Paul Alphonse

Né le 28/11/1912 - Décédé le 29/08/1993
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Sexe : Homme
Nom : ROGNON
Prénom(s) : Leon Paul Alphonse
Date de naissance : 28/11/1912
Lieu de naissance : Le Russey - 25 - Doubs Code Insee 25512
Date de décès : 29/08/1993 (80 ans)
Lieu de décès : Orchamps-Vennes - 25 - Doubs Code Insee 25432
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROGNON Leon Paul Alphonse, vous devez contacter la mairie de Orchamps-Vennes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROGNON Leon Paul Alphonse qui semble être décédé dans votre commune le 29/08/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROGNON Leon Paul Alphonse. - Né le 28/11/1912 à Le Russey - 25 - Doubs. - Décédé le 29/08/1993 à Orchamps-Vennes - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9934471-rognon-leon-paul-alphonse. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROGNON Leon Paul Alphonse ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROGNON Leon Paul Alphonse, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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