Avis de décès de

M. DASSONVILLE Michel Emile Rene

Né le 27/03/1953 - Décédé le 25/08/1993
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DASSONVILLE
Prénom(s) : Michel Emile Rene
Date de naissance : 27/03/1953
Lieu de naissance : Deuil-La-Barre - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95197
Date de décès : 25/08/1993 (40 ans)
Lieu de décès : Champagne-sur-Oise - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95134
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DASSONVILLE Michel Emile Rene, vous devez contacter la mairie de Champagne-sur-Oise. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DASSONVILLE Michel Emile Rene qui semble être décédé dans votre commune le 25/08/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DASSONVILLE Michel Emile Rene. - Né le 27/03/1953 à Deuil-La-Barre - 95 - Val-d'Oise. - Décédé le 25/08/1993 à Champagne-sur-Oise - 95 - Val-d'Oise. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9955979-dassonville-michel-emile-rene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DASSONVILLE Michel Emile Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DASSONVILLE Michel Emile Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts