Avis de décès de

M. DONCHE Francois Joseph Auguste

Né le 15/05/1911 - Décédé le 11/09/1993
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Sexe : Homme
Nom : DONCHE
Prénom(s) : Francois Joseph Auguste
Date de naissance : 15/05/1911
Lieu de naissance : Saint-Andre-De-Boege - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74226
Date de décès : 11/09/1993 (82 ans)
Lieu de décès : Passy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74208
Acte de décès : Numéro 157 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DONCHE Francois Joseph Auguste, vous devez contacter la mairie de Passy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DONCHE Francois Joseph Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 11/09/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DONCHE Francois Joseph Auguste. - Né le 15/05/1911 à Saint-Andre-De-Boege - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 11/09/1993 à Passy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 157. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9977941-donche-francois-joseph-auguste. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DONCHE Francois Joseph Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DONCHE Francois Joseph Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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