Avis de décès de

M. BRUYERE Charles Gabriel

Né le 21/11/1935 - Décédé le 01/10/1993
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Sexe : Homme
Nom : BRUYERE
Prénom(s) : Charles Gabriel
Date de naissance : 21/11/1935
Lieu de naissance : Saint-Chamond - 42 - Loire Code Insee 42207
Date de décès : 01/10/1993 (57 ans)
Lieu de décès : Roche-la-Molière - 42 - Loire Code Insee 42189
Acte de décès : Numéro 82 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUYERE Charles Gabriel, vous devez contacter la mairie de Roche-la-Molière. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUYERE Charles Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 01/10/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUYERE Charles Gabriel. - Né le 21/11/1935 à Saint-Chamond - 42 - Loire. - Décédé le 01/10/1993 à Roche-la-Molière - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 82. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9982369-bruyere-charles-gabriel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUYERE Charles Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUYERE Charles Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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